TVA AGENCES DE VOYAGES

Bonjour,

Nous sommes une agence de voyages, et donc soumis à la TVA sur marge en CEE et pas de TVA sur marge hors CEE et DOM TOM.
Pourreiz vous donc me dire comment paramétrer ce mode de TVA pour la facturation ???

Cordialement

Bonjour,

La TVA se calcule sur la base HT. Pour effectuer ce calcul de TVA, il suffit de renseigner au niveau du document un régime de TVA pour lesquels un taux est renseigné au niveau des code TVA : par exemple pour le régime ASSUJ (assujetti à la TVA), des taux sont renseignés pour les codes TVA NORM, RED… (Ces codes TVA sont renseignés au niveau de chaque fiche article et ont un taux différent suivant le régime de TVA), alors que pour le régime CEE (Intracommunautaire), ce taux est à 0.

Il n’y a pas de paramétrage prévu en standard pour votre mode de gestion (TVA sur marge en CEE), mais il est tout à fait possible de créer un nouveau régime fiscal ainsi que des nouveaux codes TVA suivant vos besoins.


Cdt